Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées "CGV") s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par EI My Little Green Family, immatriculée au registre du commerce et des sociétés du Puy-en-Velay sous le SIREN 978 947 166 (« le Vendeur ») auprès de consommateurs et d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur (« Les Produits ») sur le site Internet www.mylittlegreenfamily.com.
Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par les Clients.
Les caractéristiques principales des Produits, et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site internet www.mylittlegreenfamily.com.
Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande.
Le choix et l'achat d'un Produit est de la seule responsabilité du Client.
Les photographies et graphismes présentés sur le site internet www.mylittlegreenfamily.com ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.
Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d'en connaître les propriétés et les particularités essentielles.
Les offres de Produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.
Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :
EI MY LITTLE GREEN FAMILY – Violette Bastin
Chassignolles
43300 Ferrussac.
Les présentes CGV s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site Internet www.mylittlegreenfamily.com et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne sur le site internet www.mylittlegreenfamily.com.
Ces CGV pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, renforcée et complétée par le RGPD (règlement général sur la protection des données) entré en vigueur le 25 mai 2018, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement et de portabilité de l'ensemble de ses données personnelles en écrivant par courrier et en justifiant de son identité à EI MY LITTLE GREEN FAMILY – Chassignolles, 43300 Ferrussac.
La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits proposés sur le site internet www.mylittlegreenfamily.com.
Les Produits présentés sur le site Internet www.mylittlegreenfamily.com sont proposés à la vente pour la France métropolitaine, le Luxembourg, la Belgique.
En cas de commande vers un pays autre que ceux susmentionnés, le Client est l'importateur du ou des Produits concernés. Pour tous les Produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ils seront à la charge et relèvent de la seule responsabilité du Client.
Le Client est clairement informé et reconnait que le Site s’adresse aux consommateurs. Pour toutes ventes B2B il est impératif de contacter le service commercial de la Société pour disposer de conditions contractuelles spécifiques. Le Client peut contacter le service commercial de la Société par courrier électronique à l’adresse suivante : info@mylittlegreenfamily.com.
2. Produits
Les Produits proposés à la vente par le Vendeur sont ceux figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client, dans la limite des stocks disponibles. Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment des produits proposés à la vente. 
Chaque Produit fera l'objet d'une fiche descriptive qui contiendra : le prix, la photographie, les couleurs disponibles, la composition, ainsi que les caractéristiques techniques (contenance, utilisation…). Les descriptions et photographies sont les plus fidèles possibles aux produits, mais une erreur ou omission dans la présentation du produit n’engage aucunement la responsabilité du Vendeur. 
La vente des produits présentés sur le site www.mylittlegreenfamily.com est destinée à tous les acheteurs résidents dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits. Des différences minimes entre un produit et sa photographie pourront exister, en fonction notamment de la résolution et de la définition des couleurs de l'écran du Client.
L’ensemble de l’assortiment des produits vendus par le Vendeur sont entièrement conformes aux normes et législations européennes.
Dans le cas où une erreur de stock devait arriver, le Vendeur propose alors au Client :
•    Soit d’expédier tous les produits de la commande en même temps à partir du moment où le ou les produit(s) manquants sont de nouveau disponible(s).
•    Soit d’expédier le produit en rupture de stock seul dès qu’il sera disponible.
•    Soit d’expédier le produit en rupture de stock en différé une fois de nouveau en stock.
•    Soit d’annuler la commande partiellement sur le produit manquant et d’envoyer le reste de la commande. Le remboursement intervient le plus rapidement possible selon les délais interbancaires.
•    Soit d’annuler la commande dans l’ensemble et d’être remboursé intégralement selon les délais interbancaires.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, tout en garantissant l'application du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site internet www.mylittlegreenfamily.com.

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiqué sur le site internet www.mylittlegreenfamily.com.

Ils ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site internet www.mylittlegreenfamily.com et calculés préalablement à la passation de la commande, à l’exception des offres promotionnelles en cours et de toutes commandes supérieures ou égal à cinquante-neuf (59) euros (€) pour la France, et soixante-neuf (69) euros (€) pour la Belgique. 

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais.

Pour toute livraison extérieure à l’union européenne, les potentiels frais de douane ou régularisations de taxes locales seront à la charge du Client ou du destinataire.

Le transfert des risques de perte et de détérioration des Produits sera réalisé après livraison et réception des Produits par le Client.

En cas d'affichage d'un prix erroné, manifestement dérisoire (vil prix), quelle qu'en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique.), la commande -même validée par le Vendeur- sera annulée, ce dont le Client sera informé dans les meilleurs délais. Le Client sera alors en mesure, si il le souhaite, de repasser sa commande au prix corrigé et exact.

Il n’y a aucun frais de traitement de commande additionnel.
4. Commande
Le client peut passer commande sur le site internet https://www.mylittlegreenfamily.com/. La commande ne sera définitive qu'après confirmation de son paiement.

Pour pouvoir acheter un produit sur le site, le Client doit être âgé d’au moins dix-huit (18) ans et disposer de la capacité légale ou, s’il est mineur, être en mesure de justifier de l’accord de ses représentants légaux. 
Le Client sera invité à fournir des informations permettant de l’identifier en complétant le formulaire disponible sur le Site. Le signe (*) indique les champs obligatoires qui doivent être remplis pour que la commande du Client soit traitée par le Vendeur. 
Les informations fournies par le Client lors d’une commande doivent être complètes, exactes et à jour. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées, le Vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le colis. Le Vendeur se réserve le droit de demander au Client de confirmer, par tout moyen approprié, son identité et les informations communiquées.  

4.1. Processus de commande 
Les commandes de produits sont directement passées sur le Site. Pour effectuer une commande, le Client doit suivre les étapes décrites ci-dessous :
•    Choix du ou des produit(s) et ajout au panier,
•    Validation du contenu du panier,
•    Identification sur le Site et/ou inscription sur la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées, 
•    Choix du mode de livraison,
•    Choix du mode de paiement et acceptation des conditions générales de vente,
•    Validation du paiement.
4.2. Choix des produits et ajout au panier
Le Client devra sélectionner les produits de son choix en cliquant sur les produits concernés et en choisissant les caractéristiques et les quantités souhaitées. Une fois le produit sélectionné, le produit est placé dans le panier virtuel du Client. Ce dernier peut ensuite ajouter à son panier autant de produits qu’il le souhaite.       
4.3. Validation du contenu du panier
Une fois les produits sélectionnés et placés dans son panier, le Client doit cliquer sur le panier et vérifier que le contenu de sa commande est correct. Si le Client ne l’a pas encore fait, il sera ensuite invité à s’identifier ou à s’inscrire.
Une fois que le Client aura validé le contenu du panier et qu’il se sera identifié/inscrit, s’affichera à son attention un formulaire en ligne complété automatiquement et récapitulant le prix, les taxes applicables et, le cas échéant, les frais de livraison. 
4.4. Paiement et acceptation des conditions générales de vente
Le Client est invité à vérifier le contenu de sa commande (y compris la quantité, les caractéristiques et les références des produits commandés, l’adresse de facturation, le moyen de paiement et le prix) avant de valider son contenu.
Le Client peut alors procéder au paiement des produits en suivant les instructions figurant sur le Site et fournir toutes les informations nécessaires à la facturation et à la livraison des produits. 
4.5. Choix du mode de livraison 
Le Client doit également sélectionner le mode de livraison choisi. 
Les frais de livraison correspondant au mode de livraison choisi sont à la charge du Client et correspondent aux tarifs en vigueur pratiqués par le transporteur conformément à ses conditions générales de vente et aux frais de préparation. 
Une fois le colis expédié, le Vendeur ne pourra être tenu responsable d’éventuels retards liés à l’organisation des transporteurs choisis.
Le Client est tenu de suivre l'acheminement de son colis avec le numéro de suivi qui lui aura été fourni.
Dès lors, si le Client, par omission ou négligence, ne récupère pas le colis qui lui aura été livré par le transporteur dans les délais convenus, le colis sera retourné au Vendeur.
Ainsi, si le Client souhaite que son colis lui soit de nouveau adressé par le Vendeur, ce dernier est informé que les frais de livraison correspondant à cet envoi lui seront facturés par le Vendeur. Si le Client souhaite un remboursement, ce dernier est informé que les frais de livraison correspondant à l'envoi initial lui seront automatiquement déduits du montant remboursé par le Vendeur.
4.6. Confirmation et accusé de réception de la commande
Une fois que toutes les étapes décrites ci-dessus sont complétées, une page apparait sur le Site afin d’accuser réception de la commande du Client. Une copie de l’accusé de réception de la commande est automatiquement adressée au Client par courrier électronique, à condition que l’adresse électronique communiquée par le biais du formulaire d’inscription soit correcte. Le Vendeur n’envoie aucune confirmation de commande par courrier postal ou par télécopie.
4.7. Facturation
Pendant la procédure de commande, le Client devra saisir les informations nécessaires à la facturation (le signe (*) indiquera les champs obligatoires devant être remplis pour que la commande du Client soit traitée par le Vendeur).
Ni le bon de commande que le Client établit en ligne, ni l’accusé de réception de la commande que le Vendeur envoie au Client par courrier électronique ne constituent une facture. Quel que soit le mode de commande ou de paiement utilisé, le Client recevra la facture par email, à condition que l’adresse électronique communiquée par le biais du formulaire d’inscription soit correcte. Il pourra aussi à tout moment la consulter sur le Site, sur son compte, dans l’onglet « Historique et détails de mes commandes ». Pour toute demande de facture papier ultérieure à la commande, l’envoi vous sera facturé 5€ TTC. 
 

My Little Green Family se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
5. Paiement
Le règlement des commandes est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, par voie de paiement sécurisé, et s'effectue par carte de débit ou de crédit conformément aux moyens de paiement indiqués sur le site internet. Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole SSL. Le Vendeur prendra toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne dans le cadre du paiement en ligne sur le Site. Le Client garantit au Vendeur qu’il détient toutes les autorisations requises pour utiliser le moyen de paiement choisi.
Le Vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Dans l’hypothèse où, pour quelle que raison que ce soit, opposition, refus ou autre, la transmission du flux d’argent dû par le Client s’avèrerait finalement impossible, la commande sera annulée et la vente automatiquement résiliée.

En cas de paiement unique par carte de crédit, le compte du Client sera débité dès la commande de produits passée sur le Site.
6. Livraison
La Société propose, en fonction de votre lieu d’habitation, plusieurs solutions de livraison. Les frais d’envois sont à la charge du Client, sauf pour tous cas de conditions promotionnelles. Les prix affichés sur la page de commande correspondent aux tarifs en vigueur. Il est du ressort du Client de choisir son transporteur et le cas échéant le point de livraison si le transporteur le requiert.
Les Produits commandés sont expédiés par le Vendeur entre 2 jours et 7 jours ouvrables suivant la commande, et la situation du Vendeur, sous réserve de contraintes particulières indépendantes de sa volonté et de validation du paiement.
Les Produits commandés par le Client seront livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site Internet www.mylittlegreenfamily.com. En tout état de cause les délais d’acheminement dépendent du livreur et du mode de livraison choisis.
La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit.
Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.
Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Cependant, si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de trente jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2 L 216-3 L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.
Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l'adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder.
Une fois le colis expédié, le Vendeur ne pourra être tenu responsable d’éventuels retards liés à l’organisation des transporteurs choisis. Les délais de livraison sont ceux indiqués par les transporteurs et sont à titre indicatif. Tout retard ou non livraison ne peut être du ressort du Vendeur.
Le Client est tenu de suivre l'acheminement de son colis avec le numéro de suivi qui lui aura été fourni.
Dès lors, si le Client, par omission ou négligence, ne récupère pas le colis qui lui aura été livré par le transporteur dans les délais convenus, le colis sera retourné au Vendeur.
Ainsi, si le Client souhaite que son colis lui soit de nouveau adressé par le Vendeur, il est informé que les frais de livraison correspondant à cet envoi lui seront facturés par le Vendeur.
En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts y liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client.
Le Client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Il dispose d'un délai de 7 jours à compter de la livraison pour formuler par courrier électronique (info@mylittlegreenfamily.com) toutes réserves ou réclamations pour non-conformité ou vice apparent des Produits livrés (par exemple colis endommagé déjà ouvert ...), avec tous les justificatifs y afférents (photos et constat de détérioration de La Poste notamment). Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.
Le Vendeur remboursera en avoir valable sur le site www.mylittlegreenfamily.com avec un code promo envoyé par courrier électronique au client, ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et suivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes Conditions Générales de Vente.
Les frais de livraison sont calculés automatiquement et indiqués au moment du choix du mode de livraison. Le montant des frais de livraison est variable en fonction du poids des articles ou du montant du panier, ainsi que du choix de livraison et du lieu de livraison.
7. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation auprès du Vendeur, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d'échange ou de remboursement, à condition que les Produits soient retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état dans les 14 jours suivant la notification au Vendeur de la décision de rétractation du Client.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur remise sur le marché à l'état neuf, accompagnés de la facture d'achat.
Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.
Pour les produits d'hygiène ou de beauté, pour des raisons d'hygiène, le Vendeur n'acceptera pas le retour ni l'échange desdits produits. 
Le Vendeur ne propose pas d'échange standard. Pour une nouvelle dimension ou un autre coloris, le Client doit passer une nouvelle commande sur le Site.
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier sa décision de se rétracter du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté à : EI My Little Green Family, Chassignolles, 43300 Ferrussac, France, ou à l'adresse électronique info@mylittlegreenfamily.com, ou de toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter. 
En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des Produits achetés sont remboursés ; les frais de retour restant à la charge du Client.
L'échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le Vendeur, des Produits retournés par le Client dans les conditions prévues au présent article.

Exclusions du droit de rétractation

Le droit de rétractation est exclu dans les hypothèses suivantes :
- Fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés,
- Fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement,
- Fourniture de biens qui par leur nature sont mélangés de manière indissociable à d’autres articles,
- Fournitures de biens scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène à savoir les produits ni repris ni échangé par le Vendeur ou qui ont été descellés par le Client après la livraison.
8. Garantie
Les Produits vendus sur le site internet www.mylittlegreenfamily.com sont conformes à la réglementation en vigueur en France et ont des performances compatibles avec des usages non professionnels.

Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient de plein droit et sans paiement complémentaire, indépendamment du droit de rétractation, conformément aux dispositions légales,

- de la garantie légale de conformité, pour les Produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande,

- de la garantie légale contre les vices cachés provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation, dans les conditions et selon les modalités visées ci-dessous et définies en annexe aux présentes CGV (Garantie de Conformité / Garantie des Vices Cachés).

Il est rappelé que dans le cadre de la garantie légale de conformité, le Client :

- bénéficie d'un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour agir à l'encontre du Vendeur ;

- peut choisir entre le retour accompagné du remboursement ou le remplacement du Produit commandé, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L 217-9 du Code de la consommation ;

- est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du Produit durant les six mois suivant la délivrance du Produit. Ce délai est porté à 24 mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d'occasion.

La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale pouvant éventuellement couvrir le Produit. Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés du Produit conformément à l'article 1641 du Code Civil ; dans ce cas, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à 1644 du Code Civil.

Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur, par écrit, de la non-conformité des Produits dans un délai maximum de 14 jours à compter de la livraison des Produits ou l'existence des vices cachés dans les délais ci-dessus visés et retourner ou rapporter en magasin les Produits défectueux dans l'état dans lequel ils ont été reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...).

Le Vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les Produits ou pièces sous garantie jugés non conformes ou défectueux.

Les frais d'envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.

Les remboursements des Produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la constatation par le Vendeur du défaut de conformité ou du vice caché.

Le remboursement s'effectuera par crédit sur le compte bancaire du Client ou par chèque bancaire adressé au Client.

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :

- Non-respect de la législation du pays dans lequel les Produits sont livrés, qu'il appartient au Client de vérifier,

- En cas de mauvaise utilisation, d'utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d'entretien de la part du Client, comme en cas d'usure normale du Produit, d'accident ou de force majeure.

La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d'un vice.
9. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation des produits commercialisés.

Le Vendeur décline ainsi toute responsabilité à l’origine d’une mauvaise utilisation des produits contraire aux instructions d’usage et/ou en automédication. Tous les conseils d’usage sur le Site du Vendeur sont à titre purement informatif et toute demande supplémentaire doit être portée devant un professionnel de la santé habilité. Les huiles essentielles contiennent par exemple des principes actifs de plantes, qui requièrent précaution d’usage, et l’avis d’un professionnel de la santé habilité est fortement conseillé. Ne pas utiliser sur les personnes à risque (cas de grossesse et enfants de moins de 36 mois) sans l’avis d’un professionnel de la santé habilité.

Le Vendeur ne peut non plus être tenu pour responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui peuvent éventuellement être subis par l'environnement technique de tout internaute du Site et notamment les ordinateurs, logiciels, équipements réseau (modems, téléphones, etc.) et tout matériel utilisé pour accéder au Site ou l'utiliser.

De la même façon, le Vendeur ne peut être tenu pour responsable des dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une corruption ou une altération des données éditées sur le Site.

Plus généralement, le Vendeur ne peut être tenu pour responsable, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l'utilisation du Site.
10. Protection des données personnelles
Le Vendeur s'engage à protéger les données personnelles de ses clients. Les informations collectées sont traitées avec la plus grande confidentialité.

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, il est rappelé que les données nominatives demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures, notamment.

Le Vendeur collecte sur le Site des données personnelles concernant ses Clients, y compris par le biais de cookies. Les Clients peuvent désactiver les cookies en suivant les instructions fournies par leur navigateur.
Les données collectées par le Vendeur sont utilisées afin de traiter les commandes passées sur le Site, gérer le compte du Client, analyser les commandes et, si le Client a choisi cette option, lui envoyer des courriers de prospection commerciale, des newsletters, des offres promotionnelles et/ou des informations sur des ventes spéciales, sauf si le Client ne souhaite plus recevoir de telles communications de la part du Vendeur. Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Vendeur chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée par la loi 2016-41 du 26 janvier 2016, le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition (pour des motifs légitimes) et de suppression de ses données personnelles.
Dans le cadre de la mise en place du règlement général de protection des données du 27 avril 2016, entré en vigueur le 25 mai 2018, le Vendeur informe ses Clients que les données personnelles qu'il détient et qui sont nécessaires pour sa gestion administrative sont les suivantes :
•    Nom,
•    Prénom,
•    Date de naissance,
•    Adresse postale de facturation et de livraison,
•    Adresse mail,
•    Numéro de téléphone.
À tout moment, le Client peut demander leur rectification et/ou la suppression de tout ou partie des données en écrivant par courrier électronique à l'adresse électronique : info@mylittlegreenfamily.com soit en envoyant un courrier à l'adresse suivante : EI My Little Green Family, Chassignolles, 43300 Ferrussac, France.
À ce titre, le Vendeur étant amené à accéder à des données à caractère personnel, déclare reconnaitre la confidentialité desdites données.
Par conséquent, conformément aux articles 34 et 35 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu'aux articles 32 à 35 du règlement général sur la protection des données du 27 avril 2016, le Vendeur s'engage à prendre toutes précautions afin de protéger la confidentialité des informations auxquelles il a accès, et en particulier d'empêcher qu'elles ne soient communiquées à des personnes non expressément autorisées à recevoir ces informations.
La Société s'engage à :
•    ne pas utiliser les données à des fins autres que celles prévues par les présentes ;
•    ne divulguer ces données qu'aux personnes dûment autorisées, en raison de leurs fonctions, à en recevoir communication, qu'il s'agisse de personnes privées, publiques, physiques ou morales ;
•    ne faire aucune copie de ces données sauf à ce que cela soit nécessaire à l'exécution des présentes ;
•    prendre toutes les mesures afin d'éviter l'utilisation détournée ou frauduleuse de ces données ;
•    prendre toutes précautions pour préserver la sécurité physique et logique de ces données ;
•    s'assurer que seuls des moyens de communication sécurisés seront utilisés pour transférer ces données ;
•    à restituer intégralement les données, fichiers informatiques et tout support d'information relatif à ces données en cas de dissolution.
Cet engagement de confidentialité demeurera effectif, sans limitation de durée dès lors que cet engagement concerne l'utilisation et la communication de données à caractère personnel.

11. Propriété intellectuelle

Le contenu du site internet www.mylittlegreenfamily.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

En outre, le Vendeur reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc., réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services au Client. Le Client s'interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc., sans l'autorisation expresse, écrite et préalable du Vendeur qui peut la conditionner à une contrepartie financière.

12. Force majeure

Les Parties ne pourront être tenus pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes, découle d'un cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du Code civil.

Pendant cette suspension, les Parties conviennent que les frais engendrés par la situation seront à la charge de la partie empêchée.

Par ailleurs, le Vendeur ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit du fait d'un cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.

13. Droit applicable - Langue

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.

Pour tous différends nés à l’occasion des présentes CGV, y compris ceux relatifs à leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur résolution, seuls seront compétents les tribunaux français.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

14. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Pour ce faire, le Client est tenu de contacter le Service Client du Vendeur en première intention.
A défaut d'accord, tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n'auraient pu être résolues entre le Vendeur et le Client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 612-1) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, et dont les références figurent sur le site Internet : https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso/mediateurs-references ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. 

15. Information précontractuelle - Acceptation du Client

Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander sur le site Internet www.mylittlegreenfamily.com emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et obligation au paiement des Produits commandés, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.

16. Évolution des CGV
Le Vendeur se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

La dernière mise à jour des conditions générales de vente a eu lieu le 05/12/2023.

17. Contact
Pour toute question ou réclamation, le service client est joignable à l'adresse info@mylittlegreenfamily.com ou par courrier à l'adresse My Little Green Family – Chassignolles – 43300 Ferrussac - France.

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